(128) Même si la directive 94/60/CE était appliquée en Suède, il est peu probable, d'après l'étude, que les exploitants des usines suédoises d'imprégnation du bois reviennent à des formules de créosote à plus forte concentration en B[a]P, dans la mesure où les produits agréés sont de qualité supérieure et où la plupart des clients ne voudraient pas de poteaux imprégnés avec d'anciennes formules. Les nouveaux produits sont légèrement plus chers que les anciens, mais la différence en termes de coût global des poteaux traités est marginale.
Décision 1999/834/CE · Article
Article considérant 128
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/834/CE
RattachementDécision 1999/834/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0834)
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