(72) En ce qui concerne les incidences sur l'environnement, les autorités suédoises soulignent que la créosote est hautement toxique pour certains organismes aquatiques et que certains composants sont bioaccumulables. Les composants de la créosote qui suintent des pilots traités se retrouvent dans l'eau douce ou salée.
Décision 1999/834/CE · Article
Article considérant 72
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/834/CE
RattachementDécision 1999/834/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0834)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.