(77) Les données expérimentales dont on dispose seulement depuis très peu de temps montrent que le potentiel cancérogène de la créosote contenant plus de 50 ppm de B[a]P pourrait s'avérer non négligeable. Il faut cependant souligner que toutes les informations disponibles avaient été examinées de façon très approfondie au cours des délibérations qui ont précédé l'adoption des dispositions communautaires concernant la classification de la créosote et des dispositions de la directive 94/60/CE. En outre tous les effets nocifs pour la santé ont été observés dans des cas de forte exposition chronique chez l'animal de laboratoire et d'exposition sur le lieu de travail. Aucune étude ne mentionne de cas de cancer de la peau (ou de tout autre site anatomique) qui pourrait être attribué à une exposition à la créosote en dehors d'un environnement de travail.
Décision 1999/834/CE · Article
Article considérant 77
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/834/CE
RattachementDécision 1999/834/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0834)
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