(81) En ce qui concerne la question de la spécificité de la Suède, l'argument selon lequel le bois traité joue un rôle exceptionnel en tant que matériau de construction est partiellement corroboré par les données ci-dessous concernant la consommation de bois créosotés en Europe en 1990. Tableau 2 Consommation de bois créosotés en Europe (1990)((Source: voir la note 18 de bas de page, p. 6.)) >TABLE>
Décision 1999/834/CE · Article
Article considérant 81
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/834/CE
RattachementDécision 1999/834/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0834)
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