(87) Aucune donnée chiffrée n'était disponible pour étayer les affirmations de la Suède quant à sa situation spécifique en ce qui concerne la dégradation de la créosote. Bien que les niveaux d'irradiation soient plus faibles en Suède que dans la plupart des États membres, l'étude commandée par la Commission relève que la dégradation photochimique ne constitue un mécanisme important que dans les lieux où la lumière peut pénétrer, c'est-à-dire à la surface de la terre ou au sommet de la colonne d'eau. Dans le cas de poteaux créosotés enfoncés dans le sol, la majorité des matériaux lixiviés ne se trouveront pas en surface, car leur mobilité est très faible; dans le milieu aqueux, ils seront absorbés par les sédiments. Partant, le phénomène de photodégradation ne jouera pas un rôle important dans le processus général de dégradation de la créosote. La biodégradation de la créosote est généralement lente. Aucune information n'a été fournie sur les effets de la température sur la biodégradation en général, ni sur les effets que la température pourrait avoir sur la dégradation de la créosote en Suède par rapport à d'autres États membres.
Décision 1999/834/CE · Article
Article considérant 87
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/834/CE
RattachementDécision 1999/834/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0834)
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