(90) Au lieu d'essayer d'évaluer l'augmentation globale de l'exposition, et suivant en cela la démarche adoptée par les autorités néerlandaises et allemandes dans leur requête respective, les auteurs de l'étude commandée par la Commission ont procédé à une évaluation dans les conditions de la directive 94/60/CE, grâce à deux scénarios: un individu adulte construit une jetée privée en utilisant du bois créosoté et en appliquant de la créosote par badigeonnage; des enfants jouent sur des installations en bois traités. Dans les deux cas, on a supposé que la créosote contenait 50 ppm de B[a]P.
Décision 1999/834/CE · Article
Article considérant 90
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/834/CE
RattachementDécision 1999/834/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0834)
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