Décision 1999/835/CE · Article

Article considérant 104

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 1999/835/CE
RattachementDécision 1999/835/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0835)
RéférenceConsidérant 104 de la décision 1999/835/CEEUR-Lex →

(104) Si les valeurs d'exposition calculées dans l'étude commandée par la Commission dans le cadre de la requête suédoise (0,85 ng B[a]P par kg p.c./jour pour deux heures de jeu par jour et 1,7 ng B[a]P par kg p.c./jour pour quatre heures de jeu par jour) se rapprochent de l'exposition effective, le risque de cancer sur toute la vie serait de 8,2 × 10-5 (et 1,63 × 10-4, respectivement) dans le cas d'une exposition quotidienne pendant la vie entière, ce qui serait clairement préoccupant. En supposant une exposition quotidienne pendant dix ans sur une vie de soixante-dix ans (hypothèse néerlandaise), le risque de cancer serait de 1,16 × 10-5 (et 2,33 × 10-5, respectivement); pour une exposition quotidienne pendant cinq ans sur une vie de soixante-dix ans (hypothèse allemande), le risque serait de 0,58 × 10-5 (et 1,16 × 10-5, respectivement). Utiliser les doses d'exposition calculées par les autorités néerlandaises (2 ng/kg p.c./jour) ou par les autorités allemandes (2,62 ng/kg p.c./jour) augmenterait ces risques en proportion.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31999D0835. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).