Décision 1999/835/CE · Article

Article considérant 82

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 1999/835/CE
RattachementDécision 1999/835/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0835)
RéférenceConsidérant 82 de la décision 1999/835/CEEUR-Lex →

(82) Tous les résultats des diverses études ont déjà été signalés dans la partie "Informations générales" ci-dessus. Seulement depuis très peu de temps on dispose de données expérimentales, qui montrent que le potentiel cancérogène da la créosote contenant moins de 50 ppm de B[a]P pourrait s'avérer non négligeable.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31999D0835. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).