(88) Le Danemark ne dispose d'aucune preuve épidémiologique, d'aucun rapport signalant des incidents, ni d'aucune donnée ou estimation concernant l'absorption de créosote dans divers cas d'exposition. Il est, par conséquent, impossible de fournir une estimation directe de la quantité de créosote à laquelle est exposée, par absorption ou d'autres biais, la population danoise. Cependant, compte tenu de la faible consommation par habitant et par surface, cette quantité est probablement peu élevée. L'application de la directive entraînerait probablement une augmentation de cette consommation mais une estimation quantitative s'avère impossible. Quoi qu'il en soit, même une forte augmentation ne déboucherait pas sur des valeurs d'exposition supérieures à celles qu'on enregistre dans d'autres pays européens. Tableau 2 Consommation de bois créosotés en Europe (1990) ((Source: voir la note 19 de bas de page, p. 6.)) >TABLE>
Décision 1999/835/CE · Article
Article considérant 88
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/835/CE
RattachementDécision 1999/835/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0835)
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