(89) Le Danemark évoque les émissions de HAP provenant des bois traités lorsque ceux-ci sont brûles par les particuliers. Aucune information n'est fournie quant aux quantités de bois qui sont éliminées de cette manière; il faut noter, en outre, que la combustion du bois (qu'il soit traité ou non) produit toujours une certaine quantité de HAP. Les préoccupations exprimées par les autorités danoises concernant l'élimination des traverses anciennes et inutilisées sont les mêmes partout où il existe un marché de l'occasion des bois créosotés et ne peuvent être la preuve d'une situation particulière.
Décision 1999/835/CE · Article
Article considérant 89
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/835/CE
RattachementDécision 1999/835/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0835)
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