(90) La contamination de l'environnement par la créosote peut avoir différentes origines: émissions dans l'air et dans l'eau provenant des usines d'imprégnation, infiltrations et écoulements provenant d'usines désaffectées, diffusion dans le sol et dans l'eau de composants de la créosote utilisée pour le traitement des bois, etc. Il est donc possible que les composants tels que les HAP contaminent des organismes terrestres et aquatiques. Cependant, les HAP rencontrés dans les divers compartiments de l'environnement ont des origines multiples et il est souvent difficile d'attribuer un niveau de HAP à une source spécifique, telle que la créosote.
Décision 1999/835/CE · Article
Article considérant 90
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/835/CE
RattachementDécision 1999/835/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0835)
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