Décision 1999/835/CE · Article

Article considérant 91

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 1999/835/CE
RattachementDécision 1999/835/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0835)
RéférenceConsidérant 91 de la décision 1999/835/CEEUR-Lex →

(91) Au Danemark, des composants de la créosote ont été trouvés dans les sols et les eaux souterraines uniquement aux abords d'installations d'imprégnation désaffectées. Le Danemark a défini des valeurs limites indicatives pour certaines substances organiques présentes dans le sol et dans les eaux souterraines. Pour éviter tout effet écotoxicologique. la quantité totale de composants de HAP devrait être inférieure à 1 mg/kg de poids sec. Pour le B[a]P seul, la valeur limite est de 0,1 mg/kg. La valeur servant de critère de qualité pour les eaux souterraines est 0,2 µg/l pour un ensemble de six composants de HAP (dont le B[a]P). Sur certains sites pollués (installations d'imprégnation désaffectées), on a relevé des concentrations de B[a]P allant jusqu'à 320 mg/kg dans le sol et 3 µg/l dans certains échantillons d'eau. Cependant, on ne dispose d'aucune donnée correspondant à des circonstances normales ou générales.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31999D0835. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).