Décision 1999/835/CE · Article

Article considérant 93

Article en vigueur.

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TexteDécision 1999/835/CE
RattachementDécision 1999/835/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0835)
RéférenceConsidérant 93 de la décision 1999/835/CEEUR-Lex →

(93) On n'a pu trouver aucune donnée concernant la concentration de la créosote dans les eaux et les sédiments au Danemark. D'après les informations disponibles, il semblerait que, à part une contamination localisée provenant des trois sites d'imprégnation désaffectés déjà mentionnés, le milieu aquatique n'ait pas à souffrir de pollution excessive par la créosote ou les HAP.

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