Directive 1999/3/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/02/1999, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 01999L0003-19990313 du 13/03/1999, la plus récente en français).

TexteDirective 1999/3/CE
IntituléANNEXE — DENRÉES ALIMENTAIRES POUVANT ÊTRE TRAITÉES PAR IONISATION ET DOSES MAXIMALES D'IRRADIATION
RattachementDirective 1999/3/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 01999L0003-19990313)
RéférenceAnnexe de la directive 1999/3/CEEUR-Lex →

| Catégorie de denrées alimentaires | Dose globale moyenne de radiation absorbée (kGy) (Valeur Maximale)

| Herbes aromatiques séchées, épices séchées et condiments végétaux séchés | 10

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