Aux fins de la présente directive, on entend par «atmosphère explosive», un mélange avec l'air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé.
Directive 1999/92/CE · Article
Article 2
Article en vigueur.
Version consolidée au 27/06/2007 (consolidation EUR-Lex 01999L0092-20070627, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/1999).
TexteDirective 1999/92/CE
IntituléDéfinition
Rattachement
SECTION I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Directive 1999/92/CE
- SECTION I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
VersionConsolidée au 27/06/2007 (CELEX 01999L0092-20070627)
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