Version consolidée au 27/06/2007 (consolidation EUR-Lex 01999L0092-20070627, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/1999).
TexteDirective 1999/92/CE
IntituléANNEXE III
RattachementDirective 1999/92/CE
VersionConsolidée au 27/06/2007 (CELEX 01999L0092-20070627)
RéférenceAnnexe III de la directive 1999/92/CEEUR-Lex →
Panneau d'avertissement servant à signaliser, conformément à l'article 7, paragraphe 3, les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter.
Emplacement où une atmosphère explosive peut se présenter
Caractéristiques intrinsèques:
— forme triangulaire,
— lettres noires sur fond jaune, bordure noire (le jaune doit recouvrir au moins 50 % de la surface du panneau).
Les États membres ont la faculté d'ajouter des mentions explicatives.
Aller plus loin
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