La directive 80/181/CEE est modifiée comme suit:
1) À l'article 3, paragraphe 2, la date du «31 décembre 1999» est remplacée par celle du «31 décembre 2009».
2) L'article 6
bis
suivant est ajouté:
«Article 6 bis
Les questions relatives à l'application de la présente directive, notamment celle des indications supplémentaires, seront examinées plus en détail et, si nécessaire, les mesures appropriées seront prises conformément à la procédure visée à l'article 18 de la directive 71/316/CEE du Conseil (
6
).»
3) L'annexe est modifiée comme suit:
a) Au chapitre I, le texte figurant en dessous du tableau du point 1.1.1 est remplacé par le texte suivant:
«La température Celsius
►C2
t
◄ est définie par la différence
►C2
t = T – T
0
◄ entre deux températures thermodynamiques
►C2
T
◄ et
►C2
T
0
◄ , avec
►C2
T
0
◄ = 273,15 K. Un intervalle ou une différence de température peuvent s'exprimer soit en kelvins, soit en degrés Celsius. L'unité “degré Celsius” est égale à l'unité “kelvin”.»
b) Les définitions des unités SI supplémentaires figurant après le tableau du point 1.2.1 sont remplacées par le texte suivant:
«Unité d'angle plan
Le radian est l'angle compris entre deux rayons d'un cercle qui, sur la circonférence du cercle, interceptent un arc de longueur égale à celle du rayon.
(Norme internationale ISO 31 — 1, 1992)
Unité d'angle solide
Le stéradian est l'angle solide d'un cône qui, ayant son sommet au centre d'une sphère, découpe sur la surface de cette sphère une aire égale à celle d'un carré ayant pour côté une longueur égale au rayon de la sphère.
(Norme internationale ISO 31 — 1, 1992).»
c) Le tableau au point 1.3 est remplacé par le tableau suivant:
▼C2
|
«Facteur
|
Préfixe
|
Symbole
|
1024
|
yotta
|
Y
|
1021
|
zetta
|
Z
|
1018
|
exa
|
E
|
1015
|
peta
|
P
|
1012
|
téra
|
T
|
109
|
giga
|
G
|
106
|
méga
|
M
|
103
|
kilo
|
k
|
102
|
hecto
|
h
|
101
|
déca
|
da
|
10–1
|
déci
|
d
|
10–2
|
centi
|
c
|
10–3
|
milli
|
m
|
10–6
|
micro
|
μ
|
10–9
|
nano
|
n
|
10–12
|
pico
|
p
|
10–15
|
femto
|
f
|
10–18
|
atto
|
a
|
10–21
|
zepto
|
z
|
10–24
|
yocto
|
y»
▼B
d) Le point 3 est remplacé par le texte suivant:
«3. UNITÉS UTILISÉES AVEC LE SI ET DONT LES VALEURS EN SI SONT OBTENUES EXPÉRIMENTALEMENT
|
Grandeur
|
Unité
|
Nom
|
Symbole
|
Définition
|
Énergie
|
Electronvolt
|
eV
|
L'électronvolt est l'énergie cinétique acquise par un électron qui passe par une différence de potentiel de 1 volt dans le vide
|
Masse
|
Unité de masse atomique unifiée
|
u
|
L'unité de masse atomique unifiée est égale à 1/12 de la masse d'un atome du nucléide 12C»
| «Remarque:
«les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3 s'appliquent à ces deux unités et à leurs symboles.