PARTIE A
Exigences auxquelles doivent satisfaire les lots de fruits et de graines des essences énumérées à l'annexe I
1. Les lots de fruits et de graines des essences énumérées à l'annexe I ne peuvent être commercialisés que s'ils atteignent une pureté spécifique minimale de 99 % par essence.
2. Nonobstant les dispositions du point 1, dans le cas des espèces fortement apparentées énumérées à l'annexe I, à l'exclusion des hybrides artificiels, la pureté spécifique d'un lot de fruits ou de graines est indiquée si elle n'atteint pas 99 %.
PARTIE B
Exigences auxquelles doivent satisfaire les parties de plantes des essences et hybrides artificiels énumérés à l'annexe I
Les parties de plantes des essences et hybrides artificiels énumérés à l'annexe I sont d'une qualité loyale et marchande. La qualité loyale et marchande est déterminée par référence aux caractéristiques générales, à l'état sanitaire et à la taille. Dans le cas de Populus spp., il peut être indiqué que les exigences supplémentaires énoncées à la partie C sont remplies.
PARTIE C
Exigences en matière de normes de qualité extérieure applicables aux matériels de Populus spp. reproduits par boutures de tiges ou plançons
1. Boutures de tiges
a) Les boutures de tiges sont considérées comme n'étant pas de qualité loyale et marchande si elles présentent un des défauts suivants:
i) leur bois est âgé de plus de deux ans;
ii) elles possèdent moins de deux bourgeons bien formés;
iii) elles sont atteintes de nécroses ou endommagées par des organismes nuisibles;
iv) elles présentent des traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure ou de pourriture.
b) Dimensions minimales des boutures de tiges:
- longueur minimale: 20 cm,
- >TABLE>
2. Plançons
a) Les plançons sont considérés comme n'étant pas de qualité loyale et marchande s'ils présentent un des défauts suivants:
- leur bois est âgé de plus de trois ans;
- ils possèdent moins de cinq bourgeons bien formés;
- ils sont atteint de nécroses ou endommagés par des organismes nuisibles;
- ils présentent des traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure ou de pourriture;
- ils présentent des lésions autres que des coupes d'élagage;
- ils possèdent de multiples fourches;
- ils présentent une courbure excessive des tiges.
b) Classes de taille pour les plançons
>TABLE>
PARTIE D
Exigences auxquelles doivent satisfaire les plants des essences et hybrides artificiels énumérés à l'annexe I
Le plant est d'une qualité loyale et marchande. La qualité loyale et marchande est déterminée par référence aux caractéristiques générales, à l'état sanitaire, à la vitalité et à la qualité physiologique.
PARTIE E
Exigences auxquelles doivent satisfaire les plants destinés à être commercialisés à l'utilisateur final dans les régions de climat méditerranéen
Le plan n'est pas commercialisé si 95 % de chaque lot ne sont pas d'une qualité loyale et marchande.
1. Le plant n'est pas considéré comme de qualité loyale et marchande s'il présente un des défauts suivants:
a) lésions autres que des tailles de formation ou des lésions dues à des dommages lors de l'arrachage;
b) l'absence de bourgeons susceptibles de produire une pousse apicale;
c) tiges multiples;
d) système racinaire déformé;
e) traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure, de pourriture ou d'autres organismes nuisibles;
f) les plants ne sont pas bien équilibrés.
2. Taille des plantes
>TABLE>
3. Dimensions du conteneur, le cas échéant
>TABLE>