Règlement (CELEX 31999R0639) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/03/1999 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 31999R0639)
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CELEX 31999R0639)
VersionVersion d'origine (CELEX 31999R0639)
RéférenceAnnexe du règlement (CELEX 31999R0639)EUR-Lex →

Numéro CE | Élément | Additif | Désignation chimique | Teneur maximale de l'élément en mg/kg d'aliment complet | Autres dispositions | Durée de l'autorisation |

E4 | Cu | Sulfate de cuivre-lysine | Cu(C6H13N2O2)2.SO4 | Porcs à l'engrais: dans les États membres où la densité moyenne de population porcine est égale ou supérieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total)dans les États membres où la densité moyenne de population porcine est inférieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:jusqu'à 16 semaines: 175 (au total) | Au maximum 50 mg/kg de cuivre dans l'aliment complet peuvent provenir de sulfate de cuivre-lysine | 30.9.1999 |

Porcs à l'engrais: dans les États membres où la densité moyenne de population porcine est égale ou supérieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:de la 17e semaine jusqu'à l'abattage: 35 (au total)dans les États membres où la densité moyenne de population porcine est inférieure à 175 porcs par 100 hectares de superficie agricole utile:de la 17e semaine jusqu'à 6 mois: 100 (au total)de 6 mois jusqu'à l'abattage: 35 (au total)Porcs reproducteurs: 35 (au total) Autres espèces ou catégories d'animaux excepté les veaux avant le début de la rumination: 35 (au total) | Au maximum 25 mg/kg de cuivre dans l'aliment complet peuvent provenir de sulfate de cuivre-lysine | 30.9.1999 |

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