Décision 2000/122/CE · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/01/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2000/122/CE
RattachementDécision 2000/122/CE
Versionacte d'origine du 05/01/2000 (CELEX 32000D0122)
RéférenceConsidérant 17 de la décision 2000/122/CEEUR-Lex →

(17) Selon les autorités allemandes, une telle ouverture n'est plus envisageable dans les délais impartis en raison des problèmes survenus en ce qui concerne le calendrier de ces différents travaux. 2.2. Les difficultés rencontrées au cours des travaux de reconstruction 2.2.1. En ce qui concerne la jetée A

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32000D0122. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).