(11) Les produits éligibles et le montant de l'aide sont les suivants: - poivron destiné à piment rouge moulu (dénomination d'origine): 5 pesetas par kg, - poivron destiné à la fabrication de piment rouge moulu: 1,5 peseta par kg, - poivron à usage industriel moulu: 1,5 peseta par kg, - cornichon à usage industriel: 5 pesetas par kg, - chou pour la déshydratation: 1,5 peseta par kg, - oignon pour la déshydratation/congélation: 1,5 peseta par kg, - brocoli pour la déshydratation/congélation: 1,5 peseta par kg, - chou-fleur pour la déshydratation/décongélation: 1,5 peseta par kg, - épinard pour la congélation: 1,5 peseta par kg, - poireau pour la déshydratation: 1,5 peseta par kg, - fève pour la congélation: 1,5 peseta par kg, - pomme de terre pour la congélation: 1,5 peseta par kg.
Décision 2000/237/CE · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/12/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2000/237/CE
RattachementDécision 2000/237/CE
Versionacte d'origine du 22/12/1999 (CELEX 32000D0237)
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