Décision 2000/282/CE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/04/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2000/282/CE
RattachementDécision 2000/282/CE
Versionacte d'origine du 12/04/2000 (CELEX 32000D0282)
RéférenceConsidérant 3 de la décision 2000/282/CEEUR-Lex →

(3) Le 24 mars 2000, le Japon a communiqué la présence de fièvre aphteuse chez des bovins. Cette maladie avait disparu du territoire du Japon depuis 1908.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32000D0282. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).