Version d'origine : acte du 10/05/2000 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2000/361/CE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 2000/361/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32000D0361)
RéférenceAnnexe de la décision 2000/361/CEEUR-Lex →
Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive
>TABLE>
AVERTISSEMENT:
- Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE.
- La publication des références dans le Journal officiel des Communautés européennes n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.
- La Commission assure la mise à jour de la présente liste(1).
(1) JO C 183 du 13.6.1998, p. 2.
JO C 317 du 15.10.1998, p. 5.
JO C 346 du 14.11.1998, p. 5.
JO C 165 du 11.6.1999, p. 4.
JO C 318 du 5.11.1999, p. 5.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.