Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 02000D0447-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 13/06/2000). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2000/447/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 2000/447/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 02000D0447-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 2000/447/CEEUR-Lex →
Panneaux porteurs à ossature de bois préfabriqués:
destinés à être utilisés dans les bâtiments, sauf pour les applications contribuant à la capacité porteuse de la structure et/ou celles qui sont soumises à la réglementation en matière de réaction au feu en ce qui concerne les produits constitués de matériaux appartenant aux classes
►M1
A1 (
3
), A2 (
4
), B (
5
), C (
6
), A1FL
(
7
), A2FL
(
8
), BFL
(
9
), CFL
(
10
) ◄ .
Panneaux légers composites autoporteurs:
destinés à être utilisés dans les bâtiments, sauf pour les applications soumises à la réglementation en matière de réaction au feu en ce qui concerne les produits constitués de matériaux appartenant aux classes
►M1
A1 (
11
), A2 (
12
), B (
13
), C (
14
) ◄ .
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