(31) Selon elles, il a déjà été démontré lors de la préparation de la directive 1999/51/CE que la concentration de TBT provenant des peintures antisalissures employées pour traiter les coques de navires atteignait, sur les routes de navigation et dans les zones portuaires, un niveau nocif pour les huîtres et les buccins et entraînait chez ces organismes un épaississement de la coquille et l'imposex. Ces effets, ainsi que d'autres, montrent la capacité de destruction du TBT, même en très faible concentration, sur le système endocrinien.
Décision 2000/509/CE · Article
Article considérant 31
Article en vigueur.
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TexteDécision 2000/509/CE
RattachementDécision 2000/509/CE
Versionacte d'origine du 25/07/2000 (CELEX 32000D0509)
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