(41) Proche des ports et contigu à une des routes maritimes les plus fréquentées, le milieu marin au large du littoral belge est particulièrement exposé aux effets de la production de TBT par les navires de mer. Les abondants sédiments de cette zone forment un réservoir à partir duquel le TBT, à l'abri d'une rapide dégradation, continue de menacer le milieu aquatique bien des années après que l'utilisation du TBT a cessé.
Décision 2000/509/CE · Article
Article considérant 41
Article en vigueur.
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TexteDécision 2000/509/CE
RattachementDécision 2000/509/CE
Versionacte d'origine du 25/07/2000 (CELEX 32000D0509)
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