(129) À titre d'exemple, la majorité des produits identiques fournis sous les lignes de produits de Sanitec "Cavelle"/"Eden"/"Trylogia", "Eurotrend", "Opus"/"Palaos" et "Felino" sont commercialisés en Belgique/au Luxembourg, aux Pays-Bas et en Allemagne. En ce qui concerne les autres lignes de produits vendues sous la marque Keramag, telles que "Cleo"/"Arpege", "Mango" et "Courreges", environ [...](128) des produits vendus en Allemagne sont aussi identiques à ceux vendus en Belgique/au Luxembourg et aux Pays-Bas. D'un autre côté, seule une fraction de ces produits est vendue en France. En ce qui concerne les lignes de produits vendues sous la marque Allia, il apparaît que, à quelques exceptions près, la plupart des produits sont vendus en Belgique/au Luxembourg, en France et aux Pays-Bas, mais pas en Allemagne.
Décision 2000/718/CE · Article
Article considérant 129
Article en vigueur.
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TexteDécision 2000/718/CE
RattachementDécision 2000/718/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32000D0718)
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