(13) Selon Sanitec, le type de toilettes le plus répandu est le modèle en vitrocéramique équipé d'une chasse d'eau. Il existe un certain nombre de dispositifs différents en ce qui concerne les cuvettes de WC: elles peuvent être soit fixées au sol, soit scellées au mur. En outre, elles peuvent être équipées d'un réservoir de chasse en position haute ou basse, et le réservoir ou le robinet de chasse peut être encastré dans le mur ou dissimulé derrière celui-ci. Sanitec soutient qu'il n'existe pas de produits de substitution pour les WC uniquement fabriqués en céramique. Les urinoirs complètent les WC, mais ne sauraient les remplacer. Le volume des ventes d'urinoirs est au demeurant négligeable. c) Réservoirs de chasses d'eau
Décision 2000/718/CE · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
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TexteDécision 2000/718/CE
RattachementDécision 2000/718/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32000D0718)
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