Directive 2000/8/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/03/2000, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02000L0008-20000523 du 23/05/2000, la plus récente en français). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 2000/8/CE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 2000/8/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 02000L0008-20000523)
RéférenceAnnexe de la directive 2000/8/CEEUR-Lex →

MODIFICATIONS À LA LISTE DES ANNEXES ET À L'ANNEXE I DE LA DIRECTIVE 70/221/CEE

Liste des annexes

L'indication concernant l'annexe I est remplacée par le texte suivant:

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«Annexe I:

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Réservoirs de carburant liquide

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Appendice 1:

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Essai de résistance au feu

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Appendice 2:

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Dimensions et spécifications techniques des briques réfractaires

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Appendice 3:

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Fiche de renseignements

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Appendice 4:

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Fiche de réception CE»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02000L0008-20000523. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).