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Directive 2000/8/CE · Article
Article en vigueur .
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Texte Directive 2000/8/CE
Intitulé ANNEXE
Rattachement Directive 2000/8/CE
Version Version d'origine (CELEX 02000L0008-20000523)
Référence Annexe de la directive 2000/8/CEcopier EUR-Lex →
MODIFICATIONS À LA LISTE DES ANNEXES ET À L'ANNEXE I DE LA DIRECTIVE 70/221/CEE
Liste des annexes
L'indication concernant l'annexe I est remplacée par le texte suivant:
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«Annexe I:
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Réservoirs de carburant liquide
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Appendice 1:
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Essai de résistance au feu
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Appendice 2:
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Dimensions et spécifications techniques des briques réfractaires
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Appendice 3:
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Fiche de renseignements
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Appendice 4:
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Fiche de réception CE»
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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02000L0008-20000523 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).