Directive 2000/36/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/11/2013 (consolidation EUR-Lex 02000L0036-20131118, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/06/2000).

TexteDirective 2000/36/CE
IntituléANNEXE II — MATIÈRES GRASSES VÉGÉTALES VISÉES À L'ARTICLE 2, PARAGRAPHE 1
RattachementDirective 2000/36/CE
VersionConsolidée au 18/11/2013 (CELEX 02000L0036-20131118)
RéférenceAnnexe II de la directive 2000/36/CEEUR-Lex →

Les matières grasses végétales visées à l'article 2, paragraphe 1, sont, seules ou en mélange, des équivalents de beurre de cacao et doivent répondre aux critères suivants:

a) ce sont des matières grasses végétales non lauriques, qui sont riches en triglycérides symétriques mono-insaturés du type POP, POSt et StOSt;

b) elles sont en toute proportion miscibles avec le beurre de cacao et compatibles avec ses propriétés physiques (point de fusion et température de cristallisation, vitesse de fusion, nécessité d'un tempérage);

c) elles sont obtenues uniquement par raffinage et/ou fractionnement, ce qui exclut de modifier la structure du triglycéride de manière enzymatique.

Conformément à ces critères, les matières grasses végétales suivantes, obtenues à partir des plantes énumérées ci-dessous, peuvent être utilisées:

| Nom commun de la matière grasse végétale

| Nom scientifique des plantes à partir desquelles les matières grasses correspondantes peuvent être obtenues

| 1. Illipé, illipé de Bornéo ou Tengkawang

| Shorea spp.

| 2. Huile de palme

|

Elaeis guineensis

Elaeis olifera

| 3. Sal

| Shorea robusta

| 4. Karité

| Butyrospermum parkii

| 5. Kokum gurgi

| Garcinia indica

| 6. Noyaux de mangue

| Mangifera indica

Par dérogation à ce qui précède, les États membres peuvent, en outre, autoriser l'utilisation de l'huile de coprah dans le chocolat entrant dans la fabrication de glaces et de produits glacés similaires.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02000L0036-20131118. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).