Règlement (CELEX 32000R0654) · Article

Article 2

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CELEX 32000R0654)
RattachementRèglement (CELEX 32000R0654)
VersionVersion d'origine (CELEX 32000R0654)
Référencearticle 2 du règlement (CELEX 32000R0654)EUR-Lex →

Les données relatives à la composition des enzymes autorisés sous les chiffres 7 et 8 sont modifiées, comme indiqué à l'annexe I, sous l'intitulé "Désignation chimique, description".

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