Règlement (CELEX 32000R0654) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/03/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32000R0654)
RattachementRèglement (CELEX 32000R0654)
Versionacte d'origine du 29/03/2000 (CELEX 32000R0654)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (CELEX 32000R0654)EUR-Lex →

(3) De nouvelles données ont été soumises en vue du remplacement de préparations d'enzymes autorisées par de nouvelles préparations des mêmes enzymes.

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