Règlement (CELEX 32000R1509) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/07/2000 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32000R1509)
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CELEX 32000R1509)
VersionVersion d'origine (CELEX 32000R1509)
RéférenceAnnexe du règlement (CELEX 32000R1509)EUR-Lex →

FRANCE

Volailles de Bresse

Exigences éventuelles [article 4, paragraphe 2, point i)]:À la place de "décret du 4 janvier 1995", il faut lire "décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Volailles de Bresse"".

Miel de sapin des Vosges

Exigences éventuelles [article 4, paragraphe 2, point i)]:À la place de "décret du 30 juillet 1996", il faut lire "décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Miel de sapin des Vosges"".

Chaource

Exigences éventuelles [article 4, paragraphe 2, point i)]:À la place de "décret du 29 décembre 1986", il faut lire "décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Chaource"".

Foin de Crau

Exigences éventuelles [article 4, paragraphe 2, point i)]:À la place de "décret du 31 mai 1997", il faut lire "décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Foin de Crau"".

Lentille verte du Puy

Exigences éventuelles [article 4, paragraphe 2, point i)]:À la place de "décret français du 7 août 1996", il faut lire "décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Lentille verte du Puy"".

Olives noires de Nyons

Description [article 4, paragraphe 2, point b)]:

"5 % des olives peuvent présenter un calibre de 13 millimètres au minimum".

LUXEMBOURG

Miel luxembourgeois de marque nationale

Nom [article 4, paragraphe 2, point a)]:À la place de "Miel luxembourgeois de marque nationale", il faut lire "Miel - Marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg".

Beurre rose de marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg

Nom [article 4, paragraphe 2 point a)]:À la place de "Beurre rose de marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg", il faut lire "Beurre rose - Marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg".

ALLEMAGNE

Schwarzwaldforelle

Méthode d'obtention [article 4, paragraphe 2 point e)]:À la place de "L'apport d'oxygène pur en vue de l'élevage des truites de la Forêt-Noire est interdit", il faut lire "L'élevage des truites de la Forêt-Noire dans des installations en circuit fermé est interdit".

GRÈCE

Kasseri

Description [article 4, paragraphe 2 point b)]:À la place de "d'une teneur maximale en humidité du fromage de 40 %", il faut lire "d'une teneur maximale en humidité du fromage de 45 %".

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32000R1509. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).