Règlement (CELEX 32000R1626) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CELEX 32000R1626)
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CELEX 32000R1626)
VersionVersion d'origine (CELEX 32000R1626)
RéférenceAnnexe du règlement (CELEX 32000R1626)EUR-Lex →

ENQUÊTE SUR LES FORCES DE TRAVAIL

Programme pluriannuel de modules ad hoc

1. Durée et structure du temps de travail

Liste de variables: voir règlement (CE) n° 1578/2000 de la Commission du 19 juillet 2000 portant application du règlement (CE) n° 577/98 du Conseil relatif à l'organisation d'une enquête par sondage sur les forces de travail dans la Communauté en ce qui concerne le module ad hoc 2001 sur la durée et la structure du temps de travail (JO L 181 du 20.7.2000, p. 39).

Période de référence: deuxième trimestre de 2001.

États membres et régions concernés: tous.

Échantillon: le même que pour les modules types; toutefois, si l'unité de l'échantillonnage est l'individu, aucune information sur les membres du ménage n'est demandée.

Transmission des résultats: avant le 31 mars 2002.

2. Emploi des personnes handicapées

Liste de variables: à définir avant mars 2001.

Période de référence: deuxième trimestre de 2002.

États membres et régions concernés: à définir.

Échantillon: personnes handicapées; si l'unité d'échantillonnage est l'individu, aucune information n'est demandée sur les membres du ménage.

Transmission des résultats: avant le 31 mars 2003.

3. Apprentissage tout au long de la vie

Liste de variables: à définir avant mars 2002.

Période de référence: deuxième trimestre de 2003.

États membres et régions concernés: à définir.

Échantillon: le même que pour les modules types; toutefois, si l'unité d'échantillonnage est l'individu, aucune information n'est demandée sur les membres du ménage.

Transmission des résultats: avant le 31 mars 2004.

4. Passage de l'école à la vie professionnelle

Liste de variables: à définir avant mars 2003.

Période de référence: deuxième trimestre de 2004.

États membres et régions concernés: à définir.

Échantillon: personnes qui ont quitté le système scolaire au cours des cinq à dix dernières années (y compris celles qui ont quitté le système éducatif pendant au moins une année et l'ont réintégré par la suite); si l'unité d'échantillonnage est l'individu, aucune information n'est demandée sur les membres du ménage.

Transmission des résultats: avant le 31 mars 2005.

Aller plus loin

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