(14) Un appel destiné à un abonné qui est rattaché à un commutateur local plus éloigné peut être aiguillé directement vers le commutateur local concerné. Mais c'est là l'exception, car normalement l'appel est acheminé tout d'abord vers un ou plusieurs commutateurs de transit(10), à partir desquels il est ensuite renvoyé sur le réseau vers le commutateur local correspondant, avant de parvenir à l'abonné destinataire.
Décision 2001/98/CE · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/98/CE
RattachementDécision 2001/98/CE
Versionacte d'origine du 13/10/1999 (CELEX 32001D0098)
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