Décision 2001/221/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/221/CE
RattachementDécision 2001/221/CE
Versionacte d'origine du 12/03/2001 (CELEX 32001D0221)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 2001/221/CEEUR-Lex →

(1) Le mandat du groupe d'étude international du plomb et du zinc (GEIPZ) a été adopté lors de la réunion inaugurale pour le plomb et le zinc qui a été organisée à New York, sous les auspices du Conseil économique et social des Nations unies, en mai 1959.

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