Décision 2001/303/CE · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/303/CE
RattachementDécision 2001/303/CE
Versionacte d'origine du 11/04/2001 (CELEX 32001D0303)
RéférenceConsidérant 12 de la décision 2001/303/CEEUR-Lex →

(12) Il y aura lieu de réexaminer les prescriptions actuelles et les risques inhérents aux échanges d'animaux vaccinés des jardins zoologiques au sein du comité scientifique et conjointement avec l'Office international des épizooties.

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