(8) Il ressort des données communiquées par les autorités britanniques que l'évolution des coûts de production, entre la période de référence déterminée conformément au considérant 6 et l'année 2002, s'établit - à prix constants de 1999 - comme suit: Maltby [...](4); Rossington [...]; Harworth [...]; Selby [...]; Hatfield [...]; Blenkinsopp [...].
Décision (CELEX 32001D0340) · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32001D0340)
RattachementDécision (CELEX 32001D0340)
Versionacte d'origine du 13/02/2001 (CELEX 32001D0340)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.