(307) L'éthylène est un produit chimique de base appartenant au groupe des oléfines, qui comprend l'éthylène, le propylène et le butadiène. En Europe de l'Ouest, l'éthylène est principalement produit à partir de naptha (issu lui-même du processus de raffinage du pétrole brut) dans des installations de craquage à vapeur. L'éthylène est principalement utilisé pour la production du polyéthylène ou du PVC et ne peut être remplacé par aucun autre produit en tant que matière première. L'éthylène forme un marché de produits distinct ainsi que la Commission l'a considéré dans sa pratique décisionnelle(25).
Décision (CELEX 32001D0402) · Article
Article considérant 307
Article en vigueur.
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TexteDécision (CELEX 32001D0402)
RattachementDécision (CELEX 32001D0402)
Versionacte d'origine du 09/02/2000 (CELEX 32001D0402)
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