(311) D'après la notification, le nombre des autobus urbains immatriculés en 1998 a été de [< 140] en Finlande, [< l80] en Norvège et [< 250] au Danemark. Les chiffres correspondants pour les autobus interurbains sont respectivement [< 130], [< 180] et [< 270].
Décision (CELEX 32001D0403) · Article
Article considérant 311
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/03/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32001D0403)
RattachementDécision (CELEX 32001D0403)
Versionacte d'origine du 14/03/2000 (CELEX 32001D0403)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.