(19) L'équipement SFE peut quant à lui être standard ou optionnel. Dans ce dernier cas, le fabricant de la cellule fera certifier plusieurs (en général deux) produits/(sous-)systèmes avioniques substituables pour le type d'aéronef en question et laissera à l'acheteur de l'appareil, c'est-à-dire la compagnie aérienne, le soin de choisir celui qui lui convient. Contrairement à l'équipement BFE, l'équipement SFE optionnel (et standard) est acheté par le fabricant de l'équipement d'origine et non par les compagnies aériennes. On trouve plus particulièrement des équipements SFE optionnels sur les aéronefs produits par Airbus. Il n'est pas possible de monter un équipement SFE optionnel sur les avions de Boeing, de sorte que la concurrence entre les différents fournisseurs de produits avioniques SFE ne peut s'exercer qu'au stade de la conception de l'aéronef. Si un produit/(sous-)système avionique est un équipement SFE standard, c'est-à-dire si le fabricant de la cellule n'a certifié qu'un seul modèle, la compagnie aérienne ne peut pas choisir de produit/(sous-)système substituable auprès d'un autre fournisseur.
Décision 2001/417/CE · Article
Article considérant 19
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/417/CE
RattachementDécision 2001/417/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32001D0417)
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