(32) Le processeur ACAS est considéré comme le cerveau du système anticollision. Il donne aux pilotes des informations sur le trafic environnant et les alerte quand celui-ci présente (ou pourrait présenter) une menace. Certains types d'appareils doivent obligatoirement être munis d'un processeur ACAS en Europe et aux États-Uni(8), en particulier ceux qui sont utilisés dans les segments du transport aérien ou de l'aviation régionale/d'affaires. Un processeur ACAS est en règle générale un équipement BFE.
Décision 2001/417/CE · Article
Article considérant 32
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/417/CE
RattachementDécision 2001/417/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32001D0417)
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