(55) Il s'agit entre autres des écrans de visualisation, des écrans de visualisation tête haute, des enregistreurs de conversation dans le poste de pilotage ("Cockpit Voice Recorders" ou CVR) et des enregistreurs des paramètres de vol ("Flight Data Recorders" ou FDR). Les CVR et les FDR constituent les fameuses "boîtes noires" que les enquêteurs recherchent afin de déterminer la cause des accidents d'avion. Il existe d'autres produits encore, que les parties ne proposent pas (principalement des commandes). 3.5. Autres produits non avioniques de l'aérospatiale
Décision 2001/417/CE · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/417/CE
RattachementDécision 2001/417/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32001D0417)
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