Décision 2001/417/CE · Article

Article considérant 85

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/417/CE
RattachementDécision 2001/417/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32001D0417)
RéférenceConsidérant 85 de la décision 2001/417/CEEUR-Lex →

(85) Aerospatiale Matra offre actuellement l'ATSU sur les avions d'Airbus. Les parties s'attendent à ce qu'au début de l'an 2000, plus de 95 % des avions d'Airbus dotés d'un système de transmission de données soient équipés du système ATSU et n'aient donc plus besoin d'un CMU ou d'un ACARS.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0417. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).