(91) Les parties font aussi valoir que, puisque les fonctions anticollision du radar météorologique ne seront plus nécessaires en raison de la suppression du radiophare et de son remplacement par le GPS, le radar météorologique des hélicoptères civils pourra être remplacé par un radar météorologique destiné à l'aviation générale, ou par des ensembles avioniques de très haut de gamme.
Décision 2001/417/CE · Article
Article considérant 91
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/417/CE
RattachementDécision 2001/417/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32001D0417)
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