(96) L'étendue de marché a montré que, bien que ces entreprises développent actuellement des TAWS et envisagent d'entrer sur ce marché, aucune d'entre elles n'en vend pour le moment. Des procédures de certification sont en cours pour les systèmes de Sextant et d'Universal Avionics(10). BF Goodrich travaille sur un produit qui ne conviendra qu'à un nombre limité d'avions d'affaires. EGT propose effectivement un produit, mais celui-ci n'est adapté qu'à l'aviation générale. Les systèmes de British Aerospace n'ayant que des applications militaires, on peut se demander dans quelle mesure leurs produits pourraient avoir des applications commerciales.
Décision 2001/417/CE · Article
Article considérant 96
Article en vigueur.
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TexteDécision 2001/417/CE
RattachementDécision 2001/417/CE
Versionacte d'origine du 01/12/1999 (CELEX 32001D0417)
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