(18) Industri Kapital déclare également que, pour certaines applications, les résines qui ne sont pas à base de formaldéhyde [isocyanate (ci-après dénommées "P-MDI") et acétate de polyvinyle (ci-après dénommées "PVAc")] peuvent remplacer efficacement les résines à base de formaldéhyde. Industri Kapital fait valoir que le P-MDI est souvent utilisé comme produit de substitution pour la fabrication de panneaux de bois résistant à l'eau et que le PVAc est utilisé pour le traitement d'éléments en bois non porteurs.
Décision 2001/432/CE · Article
Article considérant 18
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/07/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/432/CE
RattachementDécision 2001/432/CE
Versionacte d'origine du 12/07/2000 (CELEX 32001D0432)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.