Décision 2001/432/CE · Article

Article considérant 38

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/432/CE
RattachementDécision 2001/432/CE
Versionacte d'origine du 12/07/2000 (CELEX 32001D0432)
RéférenceConsidérant 38 de la décision 2001/432/CEEUR-Lex →

(38) Aussi bien Industri Kapital, par l'intermédiaire de sa filiale Arca Systems AB (ci-après dénommée "Arca"), que Polimoon produisent des systèmes de manutention en plastique. Différentes techniques peuvent être utilisées pour la production de ces systèmes: le moulage par injection, le moulage par soufflage et le moulage par rotation. Ces produits comprennent en principe les conteneurs (emboîtables et empilables) et les palettes qui sont utilisés pour le transport et le stockage de marchandises dans l'industrie, la distribution et le commerce de détail, ainsi que les plateaux et casiers à boissons, qui sont utilisés par les fabricants et les distributeurs de produits alimentaires et de boissons pour transporter et pour stocker des bouteilles ou d'autres emballages pour liquides. Les systèmes de manutention sont souvent destinés à être utilisés dans le cadre de systèmes de mise en commun, dans lesquels les emballages de transport sont collectés pour être réutilisés par la société de distribution ou par le fabricant. Les matériels de manutention peuvent être standard ou fabriqués selon les spécifications des clients. Au cours de l'enquête, Industri Kapital a indiqué que les conteneurs-palettes pliables en plastique, les palettes en plastique et les systèmes de stockage de petites pièces en plastique faisaient également partie du marché des matériels de manutention.

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