(4) Il ressort des informations recueillies au Brésil durant une mission effectuée par l'OAV en juillet 2000 et de celles fournies par le Secretaria de Defensa Agropecuária du Ministério da Agricultura e do Abastecimento du Brésil que l'organisme Xanthomonas campestris (souches pathogènes aux Citrus) n'a été détecté que dans les États de Rio Grande do Sul, Santa Catarina, Paraná, São Paulo, Minas Gerais et Mato Grosso do Sul. Il convient donc de modifier en conséquence la liste des régions reconnues comme indemnes de Xanthomonas campestris (toutes les souches pathogènes aux Citrus).
Décision 2001/440/CE · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
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TexteDécision 2001/440/CE
RattachementDécision 2001/440/CE
Versionacte d'origine du 29/05/2001 (CELEX 32001D0440)
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