(6) En 2000, l'interception de fruits de Citrus sinensis originaires du Swaziland, infectés par Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches pathogènes aux Citrus), a été notifiée à la Commission. Il convient donc de modifier en conséquence la liste des pays reconnus comme indemnes de Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches pathogènes aux Citrus).
Décision 2001/440/CE · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
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TexteDécision 2001/440/CE
RattachementDécision 2001/440/CE
Versionacte d'origine du 29/05/2001 (CELEX 32001D0440)
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